icon-summary icon-grid list icon-caret-left icon-caret-right icon-preview icon-tooltip icon-download icon-view icon-arrow_left icon-arrow_right icon-cancel icon-search icon-file logo-JDM--large image-logo-gppm icon-categories icon-date icon-order icon-themes icon-cog icon-print icon-journal icon-list-thumbnails icon-thumbnails

Rechercher un journal, un article

?

La recherche a retourné 201 résultats
résultats par page

?

La recherche a retourné 201 résultats
résultats par page
Journal n°8666 du 27 octobre 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
développement économique, au progrès social, à l'amélioration de la qualité ainsi qu'à l'innovation, dans le respect des objectifs de développement durable ou venant en appui des politiques publiques ; - Fournir ... développement économique, au progrès social, à l'amélioration de la qualité ainsi qu'à l'innovation, dans le respect des objectifs de développement durable ou venant en appui des politiques publiques ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8410 du 30 novembre 2018
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 2 novembre 2018 de l'association dénommée « AUX CŒURS DES MOTS ». Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 2 novembre 2018 de l'association dénommée « AUX CŒURS DES MOTS ». Cette association ... RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8477 du 13 mars 2020
ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8519 du 1 janvier 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
associations, aux organisations non-gouvernementales et publiques venant en aide aux populations humaines, animales et végétales pour optimiser la pertinence de leurs actions. La qualité de l'aide apportée aux ... associations, aux organisations non-gouvernementales et publiques venant en aide aux populations humaines, animales et végétales pour optimiser la pertinence de leurs actions. La qualité de l'aide apportée aux ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8463 du 6 décembre 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°7490 du 13 avril 2001
"ASSOCIATION SOCIO PROFESSIONNELLE DES INSPECTEURS EN CIVIL"
Direction de la Sûreté Publique - 3, rue Louis Notari MC 98000 MONACO. ... Direction de la Sûreté Publique - 3, rue Louis Notari MC 98000 MONACO. ...
Journal n°8677 du 12 janvier 2024
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
employeurs avec des organismes de formation, - L'aide et l'assistance des employeurs dans le cadre de la participation à des formations, - L'amélioration de l'accès à l'emploi et l'aide au retour à l'emploi ». ... employeurs avec des organismes de formation, -           L'aide et l'assistance des employeurs dans le cadre de la participation à des formations, -           L'amélioration de l'accès à l'emploi et l'aide au ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8617 du 18 novembre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
les efforts des Témoins de Jéhovah dans la prédication de la bonne nouvelle du Royaume de Dieu sous la direction de Jésus‑Christ, en tant que témoin du Nom, de la Parole et de la Suprématie du Dieu Tout ... .         Soutenir les efforts des Témoins de Jéhovah dans la prédication de la bonne nouvelle du Royaume de Dieu sous la direction de Jésus‑Christ, en tant que témoin du Nom, de la Parole et de la Suprématie du Dieu ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8454 du 4 octobre 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
gestion de l'ensemble de l'encadrement sportif, technique et administratif ; - La participation à des compétitions officielles nationales et internationales ou amicales ; - Le maintien de liens étroits avec ...  ; -         Le recrutement et la gestion de l'ensemble de l'encadrement sportif, technique et administratif ; -         La participation à des compétitions officielles nationales et internationales ou ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8536 du 30 avril 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
du pays visité, à l'exclusion de la délivrance de titres de transport, et proposera dans ce cadre : -           de partager le quotidien des habitants, -           des cours de cuisine locaux ... du pays visité, à l'exclusion de la délivrance de titres de transport, et proposera dans ce cadre : -           de partager le quotidien des habitants, -           des cours de cuisine locaux ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8580 du 4 mars 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D’UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8436 du 31 mai 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8694 du 10 mai 2024
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Association des personnels monégasques de la Sûreté Publique (APMSP) » à compter du 25 janvier 2024. ... Il a été décidé de la dissolution de l'association « Association des personnels monégasques de la Sûreté Publique (APMSP) » à compter du 25 janvier 2024\. ...
Journal n°8551 du 13 août 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
essentiellement sur : -  l’amélioration de l’accès à l’éducation et à l’enseignement des enfants, -  la facilitation de l’intégration sociale et professionnelle des plus démunis, -  la réalisation d’actions de ... essentiellement sur : -           l'amélioration de l'accès à l'éducation et à l'enseignement des enfants, -           la facilitation de l'intégration sociale et professionnelle des plus démunis, -           la ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8474 du 21 février 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14